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Marques déposées par monsieur JOMAIN GILBERT
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DOMAINE LE PUITS DU BESSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE PUITS DU BESSON
M. JOMAIN GILBERT

Numéro de dépôt :
3880365
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2021
DOMAINE LE PUITS DU BESSON de JOMAIN GILBERT

Présentation de la marque DOMAINE LE PUITS DU BESSON

Déposée le 9 décembre 2011 par monsieur JOMAIN GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LE PUITS DU BESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur JOMAIN GILBERT domicilié(e) 1496 ROUTE D'ANSE - 69400 - LIMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOMAIN GILBERT domicilié(e) 1496 ROUTE D'ANSE - 69400 - LIMAS - France.

La marque DOMAINE LE PUITS DU BESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE PUITS DU BESSON est expirée depuis le 9 décembre 2021.


M. JOMAIN GILBERT - 1496 ROUTE D'ANSE - 69400 - LIMAS - France


M. JOMAIN GILBERT - 1496 ROUTE D'ANSE - 69400 - LIMAS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée vins de pays.